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Robe greffier
Robe greffier
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Jul 08, 2019

Est-ce que vous ne vous êtes jamais demandé à quoi signifiaient ces différents accoutrements des gens de justice qu’on voit dans les tribunaux ? Ils ont pourtant une histoire et une signification outre le fait que ces robes permettent de distinguer les différents corps et hiérarchies dans un tribunal. Il est également important de savoir qu’il existe différents habits pour une séance ordinaire et pour une cérémonie. Voyons cela plus en détail.

Quelle est l’origine du port de robe ?

Cela a déjà commencé au XIIIe siècle avec les toges des ecclésiastiques dans le temps. Par ailleurs, jadis, les avocats étaient d’office des religieux et ils portaient une soutane noire dotée de 33 boutons qui marquent l’âge du Christ. Pendant les audiences ordinaires, les ecclésiastiques portaient du noir et lors des audiences solennelles où le roi était présent, ils revêtaient du rouge. Mais, peu à peu la couleur rouge a été attribuée aux magistrats pour les différencier des avocats et des autres gens de justice.  La robe est généralement équipée d’épitoge et d’autres accessoires comme les gants et la toque. Ces différents éléments ont leur signification, à savoir le nombre d’années d’étude de celui qui les porte et son grade. Il est à noter que ces robes sont également portées par les professeurs à l’université. Cependant, ces derniers se sont affranchis du port de robe pendant l’exercice de leur fonction pour ne la porter que pendant les cérémonies officielles. Par contre, pour les hommes de la justice, le port de la toge a été gardé jusqu’à aujourd’hui.

Quelle est la signification du costume judiciaire ?

Tel que nous venons de le dire, les magistrats ainsi que les autres collaborateurs de justice comme le greffier, l’avocat, l’huissier, etc. doivent endosser le costume judiciaire. Le port de ces vêtements est cependant interdit lorsqu’ils n’exercent pas leurs fonctions, autrement dit, en dehors du tribunal. Si auparavant, pendant les temps de la royauté, ces codes vestimentaires signifiaient que les magistrats appartenaient à la justice royale, aujourd’hui, ce n’est plus le cas. En effet, le costume judiciaire signifie désormais la supériorité de la fonction de la justice. Par ailleurs, il est important de remarquer qu’il y a des lois qui régissent les costumes des magistrats de la cour de cassation, de la cour d’appel, du tribunal de grande instance, du tribunal d’instance, des auditeurs de justices, des greffiers en chef et greffiers de ces juridictions. Cela démontre le côté sérieux de la chose.

Quelle est la fonction du greffier ?

Les gens du peuple ne connaissent bien que la fonction du juge et de l’avocat dans un tribunal. Ce n’est pas le cas pour les greffiers alors que ces gens de justice participent pleinement au bon fonctionnement des travaux dans le tribunal. Le greffier est effectivement toujours présent lorsqu’il y a une audience. C’est lui qui assiste les magistrats en dressant les procès-verbaux et en rédigeant les différents actes juridictionnels. Ces auxiliaires de la justice sont depuis 1965 des fonctionnaires dans le ministère de la Justice et ils doivent être obligatoirement présents lors d’un procès ou d’une audience.  Les greffiers font partie intégrante de l’organisation judiciaire. 

Les robes des greffiers pendant les différentes audiences

 

Dans la cour de cassation, pendant une audience ordinaire, le greffier en chef porte une robe noire à grande manche avec une simarre de soie noire, une épitoge bordée de fourrure blanche, une toque de velours noir et d’une cravate blanche plissée. Pendant les chambres réunies et les cérémonies publiques, ils portent une robe rouge à grandes manches avec une simarre de soie noire, bordée de fourrure blanche, une ceinture de soie rouge, une toque de velours noir et une cravate en dentelle. Quant au greffier, il porte une robe noire sans simarre ni toque. 

Dans la cour d’appel, pendant une audience ordinaire, le greffier en chef porte une robe noire à grandes manches avec une simarre de soie noire, une épitoge bordée de fourrure blanche, une ceinture de soie noire avec franges, une toque de velours noire et une cravate blanche plissée.  Lors d’une audience solennelle, ils portent une robe rouge à grandes manches avec une simarre de soie noire, une épitoge bordée de fourrure blanche, une ceinture de soie noire avec franges, une toque de velours noire et une cravate blanche plissée. Le greffier lui ne porte que la robe noire sans simarre ni toque. 

Dans un tribunal de grande instance et un tribunal d’instance, lors d’une session ordinaire, le greffier en chef porte une robe noire à grandes manches avec une simarre de soie noire, une épitoge bordée de fourrure blanche, une toque de laine noire et une cravate blanche plissée. Pendant une audience solennelle, il porte robe noire à grandes manches avec une simarre de soie noire, une épitoge bordée de fourrure blanche, une ceinture de soie bleu clair avec franges, une toque de laine noire et une cravate blanche plissée. Le greffier garde sa robe noire sans simarre ni toque.

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